Accueil | Informations légales

 
 
 
 
 
 
 
 > INFORMATIONS LEGALES - CREDITS - CONDITIONS D'UTILISATION
 

Droit d'auteur

Toutes les informations apparaissant sur le site (documents contenus dans le site ainsi que tous le éléments créés pour le site) sont propriété de l'Association du Souvenir de Ferdinand de Lesseps et du Canal de Suez et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur le site. Les copies des documents contenus dans le site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter les sites, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents des sites est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.

Liens hypertextes

L'Association du Souvenir de Ferdinand de Lesseps et du Canal de Suez n'assume aucune responsabilité quant aux contenus des sites web auxquels il est possible d'accéder depuis son site. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. L'Association du Souvenir de Ferdinand de Lesseps et du Canal de Suez ne pourra en aucun cas être tenue reponsable, directement ou indirectement, pour toute perte ou dommage causé à un utilisateur et ayant un lien direct ou indirect avec l'utilisation des contenus, biens, et services disponibles sur de tels sites web.